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Droits d'Accises

Dans les pays où les droits d’accises sur les carburants peuvent être récupérés, VAT Systems est là pour vous accompagner dans le processus de récupération. Ces taxes sur les carburants peuvent concerner aussi bien le carburant utilisé par les camions et les cars de voyageurs, que le carburant utilisé par les aéronefs.

  • La taxe sur le carburant utilisé par les camions et les cars de voyageurs

Sous certaines conditions, la taxe sur le carburant utilisé par les camions et les cars de voyageurs peut être récupérée en Belgique, en Espagne, en France, en Italie et en Slovénie.

Dans ces pays, les remboursements de la taxe peuvent être obtenus en remplissant une demande auprès des autorités fiscales compétentes en matière de « gazole commercial utilisé comme carburant ».

  • La taxe sur le carburant utilisé par les aéronefs

Dans certains pays tels que la Suisse ou l’Allemagne, la taxe sur les carburants utilisé par les aéronefs peut également être récupérée sous certaines conditions.

 

Si vous êtes une société de logistique disposant d’une large flotte de camions, un exploitant international d’autocars  ou une compagnie aérienne et vous êtes intéressé par la récupération de la taxe sur les carburants payée à l’étranger, n’hésitez pas à nous contacter pour recevoir notre assistance.

VAT Systems France et Portugal sont certifiés ISO 9001 : 2015 pour toutes leurs opérations et VAT Systems France est qualifié OPQCM.