Skip to main content
x

Conseil

Les spécialistes en fiscalité de VAT Systems vous apportent à tout moment l’analyse et le soutien dont vous avez besoin au cours de vos projets multinationaux. VAT Systems vous aide à optimiser vos affaires fiscales au regard de vos activités.

Nos consultants aident les clients de VAT Systems à planifier et exécuter des opérations internationales conformément à la législation des pays concernés.

Grâce à notre soutien fiscal transfrontalier, votre société sera capable d’anticiper les conséquences fiscales des opérations envisagées. Nous vous fournirons le conseil multinational le plus efficace en termes de qualité et de délais.

VAT Systems:

  • vous informe de vos obligations déclaratives,
  • évalue les risques financiers des opérations non conformes,
  • indique comment corriger tout traitement non conforme et vous assiste dans le processus,
  • identifie les options qui s’offrent à vous lorsque vous planifiez des opérations à l’étranger,
  • vous informe des possibilités de récupération de taxes.

 

Votre consultant pourra répondre à vos questions quels que soient le pays et le sujet concernés:

  • La TVA
  • Les Taxes sur les ventes
  • Les droits de douane
  • Les établissements permanents
  • Les prix de transfert
  • Les retenues à la source
  • La taxe sur l’aviation civile et autres taxes spécifiques
  • Les droits d’accises
Service steps
  1. 1Réception de la demande : analyse et confirmation du périmètre de la question
  2. 2Clarification des opérations (passées ou futures) de votre société
  3. 3Analyse de l’information recueillie et identification des principaux points clé de la recherche
  4. 4Recherche des informations clé dans les législations européennes et nationales, la jurisprudence et les orientations des autorités fiscales
  5. 5Identification des options existantes dans chaque pays et des conséquences y afférentes
  6. 6Transmission d’un rapport provisoire pour discussion, présentant les hypothèses, les options, leurs conséquences et la solution la plus adaptée
  7. 7Discussion et Conclusion
  8. 8Transmission d’un rapport final
VAT Systems France et Portugal sont certifiés ISO 9001 : 2015 pour toutes leurs opérations et VAT Systems France est qualifié OPQCM.